REPLIQUANT

Conditions générales de vente

 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Repliquant se soucie de vous et de vos données personnelles, ainsi que vos droits soumis aux lois françaises. 

Le site www.repliquant.fr et la marque REPLIQUANT sont propriétés et sont gérés par la société Plumy Plum.
Les présentes conditions générales de vente sont prononcées entre
D’une part, Plumy Plum au capital de 1000€, situé au 3 rue Jacqueline Auriol Interphone 10 33440 Ambares et Lagrave FRANCE, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le n° 833 911 910 R.C.S BORDEAUX- SIRET, TVA en franchise de base.
Ci-après dénommé « le Vendeur »,

et d’autre part, toute personne physique ou morale visitant ou réalisant tout achat sur notre site www.repliquant.fr, ci-après dénommée «le Client» ou « l’Acheteur »

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet et dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) expriment l’intégralité des droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Vendeur, éditeur de produits de design, de jeu exclusivement à destination de consommateurs et/ou professionnels, commercialisés par l’intermédiaire du site Internet www.repliquant.fr, ci-après nommé « le Site ».
Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de ventes (CGV) antérieurement à sa passation de commande. Le Client accepte sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Sauf, preuve du contraire, les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent de plein droit à toutes les ventes de produits réalisés sur le site internet entre le Vendeur, www.repliquant.fr, et les Client.
Le Vendeur se réserve la possibilité de faire des mises à jour ou de modifier tout produit, à tout moment et sans préavis par la publication d’une nouvelle version sur son site web. Les CGV applicables sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande.
Les Conditions générales de ventes sont consultables librement en cliquant sur le lien « CGV » au bas des pages du site internet. La société Plumy Plum s’assure également que leurs acceptations soient compréhensibles et accompagnés d’une case à cocher d’avertissement à cliquer validation.
Le Vendeur, se réserve le droit de refuser la commande, par exemple pour toute demande erronée, mauvaise adresse, quantité hors stock ou pour tout motif que la société Plumy Plum jugerait légitime.

Article 2 : Caractéristiques des Produits et leurs disponibilités

2.1. Consultation des caractéristiques des produits

Chaque produit fera l’objet d’un descriptif détaillé en plus de photographies réelles du produit (donc pas de rendu 3D) permettant à l’Acheteur de prendre connaissance, avant la prise de commande définitive, des caractéristiques tehniques. Toutefois, malgré tous les supports présentés et au vu de la la fabrication artisanale, de légères variantes de teinte ou de détails peuvent se produire sur des parties des produits. De ce fait, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée. Les photographies des produits présentés sur le Site sont réelles et fidèles aux produits mais ne peuvent assurer une retranscription absolue des produits, notamment en ce qui concerne la colorimétrie des écrans du Client et sur la technique de fabrication en petites série et artisanalement.

2.2 disponibilité des produits

Dans le cas où l’indisponibilité d’un produit serait avéré et suite à la validation de la commande, le vendeur s’engage à en informer dans les plus brefs délais le Client par courriel. Le vendeur s’engage à annuler la commande et à procéder au remboursement du prix total du ou des produits en rupture de stock et commandé par le Client, Ou bien, avec l’accord du Client à procédé un échange avec un autre produit similaire et correspondant.

Article 3 : Prix et modalité de paiement

3.1 Prix

Les prix des produits vendus sur le site Internet sont indiqués en euros € prix net et sont soumis à la TVA pour tout pays dans l’Union Européenne et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Les prix affichés sont hors frais de livraisons. Ils sont également indiqués en Euros (€). Pour tout achat qui sera livré en dehors de l’Union Européenne, l’achat se fait en hors taxe et l’Acheteur devra s’acquitter de la taxe de son pays.

De plus, pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, des droits de douane, des droits d’importation ou taxes locales et d’état peuvent être exigés par les autorités établies des Pays. Ces montants et droits ne relèvent pas de la responsabilité et du pouvoir du Vendeur. Ces derniers seront à la charge de l’Acheteur.

Le Vendeur ne peut être responsable des possibles frais supplémentaires engendrés par des frais bancaires pour des règlements effectués hors France métropolitaine et dû aux règlements appartenant aux différentes banques du Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le Vendeur s’engage à maintenir et respectés les prix en vigueur sur le Site au moment de la validation de la commande par le Client.

3.2 modalité de paiement

Le prix total de la commande doit être payé dans son intégralité au moment de la validation de la commande. Le paiement s’effectue en ligne par l’un des modes proposé par le site : carte bancaire et Paypal. Les transactions bancaires sont réalisées sur une plateforme de paiement en ligne sécurisé : Stripe et Paypal. Le site www.repliquant.fr intègre le certificat et norme de sécurité SSL, protégeant, sécurisant et cryptant vos données.
En validant et acceptant l’achat par l’utilisation d’un des moyens de paiement choisis par le Client, ce dernier autorise le Vendeur à débiter sa carte ou son compte du montant correspondant au prix indiqué lors de la commande. Le Client s’engage légalement à être le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est en droit d’en faire usage.
En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est annulée et nul et non avenu.

Article 4 : Compte client, Commande

Les sites de vente sur internet sont soumis à une réglementation spécifique.
Pour passer une commande, Le Client devra suivre une série d’étapes organisées par le Vendeur.
Le Client est une personne physique, âgé de la majorité numérique à 16 ans en France et/ou âgé de la majorité numérique légale soumis au pays d’origine du Client et dans lequel il effectue la validation de sa commande.

4.1 Compte client

Pour chaque commande, Le Client a le choix de créer ou non un compte client. Ses informations, pour la validation de la commande, doivent être juste et à jour. Le compte client est personnel et peut permettre au Client de s’identifier pour chaque nouvelle commande. Le client peut modifier ses informations à tout moment. En cas d’erreur de saisie, le Vendeur ne peut être tenu pour responsable des possibles conséquences, notamment d’adresse erronée rendant le la livraison impossible.

4.2 Commande

Après avoir pris connaissances des Conditions Générales de Vente, après avoir sélectionné le ou les produits et avoir pris connaissance des différentes caractéristiques :
- le Client clique sur le bouton « ajouter au panier ».
- dans le panier, le Client visualise le détail de la commande et le montant total
- le Client peut modifier le contenu de sa commande
- le Client finalise sa commande en choisissant les différents prestations de livraison et frais de port.
- le Client doit renseigner ou vérifier ses informations personnelles pour la facturation et pour la livraison.
- le Client accepte les Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue et permettant la validation.
- Le client doit suivre les instructions de paiement des produits.

Le client recevra la confirmation de commande par courrier électronique à l’adresse de messagerie mentionné par la Client, accompagnée par la confirmation du paiement accepté et effectué.
Pour toute demande de renseignement liée à la commande, Le Client doit se munir du numéro de la commande indiqué par la confirmation de commande. Si le Client ne reçoit pas de confirmation de la validation de la commande, il pourra contacter par courrier le Vendeur à l’adresse électronique : contact@repliquant.fr
Le Vendeur vous conseille d’archiver et conserver le courrier électronique de validation de commande.

Article 5 : Modalités de livraison, Réception

5.1 livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée, par le Client lors de la commande. Le délai de livraison ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Le délai de préparation, après validation et confirmation de paiement, de la commande peut être compris entre 1H et 48H, jours ouvrés. Le Vendeur s’engage à avertir le Client si le délai de préparation excède 72H jours ouvrés.
Pour les livraisons en France Metropolitaine et les Pays de l’Union Européenne, le Vendeur vous permet d’avoir un choix entre différents prestataires de services : Colissimo, Chronopost, UPS pour la France. Le Vendeur vous communiquera un numéro de suivi vous permettant de suivre l’avancement de votre livraison.
Pour les livraisons dans le reste du Monde, le Vendeur vous permet de choisir une livraisons express par UPS ou non express par un autre prestataire de service choisi par le Vendeur et faisant appel aux services postaux de chaque pays où la livraison sera faite. Dans ce cas, les délais de livraison peuvent être allongés. Le Vendeur, via son site internet, fournira au Client un numéro de suivi à chaque commande expédiée.

Pour tout cas de colis endommagé ou perdu, le Vendeur ne peut être tenu responsable dès lors, que le colis est accepté et pris en charge par le prestataire de service de livraison.

5.2 Réception

Le Client doit vérifier l’état du colis en présence du transporteur et il a le choix d’accepter ou de refuser le colis en cas de colis déjà ouvert ou endommagé.
Au cas où une signature est demandée sur le bon de livraison, cette signature vaut pour acceptation. Dans le cas contraire le Client peut refuser le colis ou émettre des réserves par écrit auprès du transporteur qui devront être confirmé par le Client au transporteur par lettre recommandée avec avis de réception dans les 48H, jours ouvrés, suivant la livraison ou ouvrir un ticket de réclamation auprès du prestataire de service.
Le Client devra également en informer Le vendeur par courrier électronique, par courrier postal ou par message sur les réseaux sociaux, dans un délai maximum de 3 jours suivant la livraison.

Article 6 : Délai légal de rétractation, condition de retour, remboursement

6.1 Délai de rétractation

Vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande (article L221-3 du Code de la consommation).

6.1.1 Formulaire de rétractation

Vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours calendriers à compter de la réception de votre commande.
L’article retourné doit correspondre aux conditions de remboursement :
l’article doit être dans son emballage d’origine, et, ne pas avoir été utilisé.
Tout produit abîmé et/ou incomplet et dont l’emballage d’origine est altéré, ne pourra être remboursé.
Les articles seront retournés à l’adresse suivante:
REPLIQUANT 3 rue Jacqueline Auriol, 33440 Ambares et Lagrave
Les frais de port de retour sont à la charque du Client.
Tout colis expédié à une autre adresse ne pourra faire l’objet d’un remboursement.

Tant que le Client n’aura pas reçu confirmation que les articles retournés sont bien pris en compte par un service de transport comme Colissimo, Mondial Relay ou UPS, la responsabilité du transport de ces derniers incombe au Client et au prestataire de service de livraison choisi par le Client. Par conséquent, si les articles sont réceptionnés endommagés par le transport, REPLIQUANT en informera le Client afin de lui permettre à de déposer dans les délais impartis par le prestataire de service de livraison, une réclamation et demander un éventuel remboursement. Les articles seront ensuite rendus au Client et l’avis de rétractation sera annulé.
REPLIQUANT rejette toute responsabilité en cas d’endommagement, de perte ou de vol des articles au cours de leur transport, et autres incidents, quels qu'ils soient, survenus durant l’expédition de ladite commande ou produits.

Dès réception des articles retournés, REPLIQUANT procédera à leur vérification afin de s’assurer qu'ils respectent les conditions précisées ci-dessus et dans la présente clause. Dans le cas d’usures, de casse, ou autres modifications des articles suite à cette vérification, le Vendeur informera par courrier, ou messages privées le Client que le retour des articles n’a pas été accepté ou la valeur des articles renvoyés a été revue à la baisse en raison du non-respect de la part du Client des conditions de retour susmentionnées. Cet communication écrite constituera également pour REPLIQUANT la possibilité d’indiquer le montant à soustraire de la somme à rembourser.

En cas d’annulation du droit de rétractation, REPLIQUANT procédera au renvoi au Client des articles achetés. Le Client devra s'acquitter des frais d’expédition desdits articles, ainsi que le prix des articles, si déjà remboursés.

6.2 Retour produit(s)

Vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours calendriers à compter de la réception de votre commande.
L’article retourné doit correspondre aux conditions de remboursement :
l’article doit être dans son emballage d’origine, et, ne pas avoir servi. Il doit être accompagné d’une copie du justificatif d’achat.
Tout produit qui est abîmé et/ou incomplet et dont l’emballage d’origine est altéré, ne pourra être remboursé.
Les articles seront retournés, à l’adresse suivante:
REPLIQUANT – PLUMY PLUM 3 rue Jacqueline Auriol 33440 Ambares et Lagrave FRANCE
Les frais de port retour sont à votre charge.
Tout colis expédié à une autre adresse sera refusé et ne sera donc pas traité (sauf si accord de changement vu et accepté par Repliquant).

6.3 Remboursement

Si toutes les conditions sont remplies, alors vous serez remboursé du montant total de votre commande (prix de ou des articles auquel s’ajoute les frais de port initiaux).
Le remboursement s’effectuera par moyen de paiement similaire que celui utilisé lors de la validation de votre commande.
Le remboursement s’effectuera dans le délai maximum et légal de 14 jours calendaires à partir de la date de rétractation et sous condition que l’article nous ai été retourné et dans l’état neuf initial et suite à la vérification de l’état du ou des produits retournés par Repliquant.

Si une erreur de produits est commise par Repliquant lors de la préparation de votre commande, Répliquant prendra en charge les frais de livraison retour et réexpédiera le bon produit au frais de Repliquant.

article 7 : réclamation

Pour toute réclamation, envoyer soit un courrier par voie postale à:
REPLIQUANT – Plumy Plum
3 rue Jacqueline Auriol
33440 Ambares et Lagrave
FRANCE

Ou un courrier électronique à :
contact@repliquant.fr

Ou par message privée sur un des comptes:
www.facebook.com/repliquant.fr
www.instagram.com/repliquant_tm

Le Vendeur dégage toute responsabilité à la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre de la commande passée par le Client, en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui ne permettrait pas la bonne exécution des commandes.
Le vendeur avisera, dans les plus brefs délais, le client de l’arrivée d’un tel évènement.

article 9 droit de propriété intellectuelle

Le site repliquant.fr dans son ensemble ainsi que les articles qui y sont vendus et chacun des éléments tels que images, illustrations, photographies, vidéos, écrits, animations, charte graphique etc… sont protégés par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent au vendeur, la SASU PLUMY PLUM (à l’exception d’images créditées par des tiers).
La marque « REPLIQUANT » ainsi que les motifs, dessins constituants les modèles vendus sous la marque « REPLIQUANT » qu’ils soit déposé à l’INPI ou non, sont la propriété de la SASU PLUMY PLUM.
Toute reproduction totale ou partielle à d’autres fins qu’un usage personnel et à but commercial ou non, est strictement interdit et constitue un manquement au droit à la propriété intellectuelle telle que régit par la loi Française. Pour toute utilisation des supports graphiques et images à but commerciales, une autorisation devra être demandée et accordée par la marque Repliquant.

La création de lien hypertexte vers le site repliquant.fr ne doit être faite uniquement avec l’accord écrit de la société PLUMY PLUM.

Article 10 : Protection des données personnelles et Cookies

Vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modifications, d’opposition et/ ou de rectification sur les données personnelles vous concernant.
En adhérant à ces Conditions Générales de Ventes, vous consentez à ce que nous collections et utilisions les données pour la réalisation du présent contrat.
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En aucun cas ces informations ne seront revendues ou cédées à des tiers.
Conformément aux obligations légales, vos informations personnelles sont conservés pour une durée maximum à trois ans.
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Vos informations bancaires sont traités par un module sécurisé de notre partenaire bancaire.
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REPLIQUANT – PLUMY PLUM – 3 rue Jacqueline Auriol Interphone 10 33440 Ambares et Lagrave FRANCE
ou à
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La marque Repliquant s’engage à effectuer votre demande dans un délais maximum de 30 jours calendaires.

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Article 11 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, CGV, ainsi que toutes les opérations d’achat et/ou de vente qui y sont indiqués, sont soumises au droit français.